Politique pour les outils d’animation et biens culturels perdus ou détériorés – Réseau Biblio Abitibi-Témiscamingue Nord-du-Québec

DÉFINITIONS

Détérioration : Le matériel ou livre peut être réparé.
Perte partielle : Manque du matériel ou livre dans l’ensemble du contenu envoyé.
Perte totale : L’ensemble du matériel et/ou le lot de livres n’est plus fonctionnel, ou endommagé ou volé, etc.

Cette politique s’applique à l’ensemble des outils d’animation et biens culturels et des catégories abonné et non abonné, comme défini dans la Politique de location pour les outils d’animation et biens culturels.

En cas de perte ou de détérioration, la valeur de remplacement sera selon l’échelle suivante :

COÛT
Du 1^er avril 2024 au 31 décembre 2024

Catégorie ABONNÉ et NON ABONNÉ				LE RÉSEAU BIBLIO ATNQ FACTURERA :
Outils d'animation et biens culturels	Coût détérioration^*	Coût perte partielle^*	Coût perte totale^*	Bibliothèque¹ 200 $ et moins	Organisme spécialisé¹ 200 $ et plus	Abonné.e ou organisme non spécialisé¹ 200 $ et plus	Organisme spécialisé non abonné²
BINGO LIVRES	5 $ / matériel Livre (voir note)	10 $ / matériel Livre (voir note)	35 $ / matériel Livre (voir note)			N/A	N/A
BLOC THÉMATIQUE	Livre (voir note)	Livre (voir note)	Livre (voir note)			N/A	N/A
BUTAÏ	30 $	--	200 $		--	--
CASQUE RÉALITÉ VIRTUELLE	60 $	--	450 $
CHASSE AU TRÉSOR INTERACTIVE Cochlea	5 $	15 $	35 $		--	--
JEU DE SOCIÉTÉ/ÉDUCATIF	20 $	30 $	max. 50 $		--	--
JEU D'ÉVASION INTERACTIF Cochlea	5 $	10 $	25 $		--	--
JEU INTERACTIF À BASE DE RÉALITÉ AUGMENTÉE	15 $ / matériel Livre (voir note)	25 $ / matériel Livre (voir note)	80 $ / matériel Livre (voir note)			N/A	N/A
KAMISHIBAÏ	20 $	--	55 $		--	--
LISEUSE	40 $	--	250 $			N/A	N/A
TAPIMAGINE	Coût réparation selon évaluation Livre (voir note)	Coût réparation selon évaluation Livre (voir note)	1500 $ à 2000 $ / matériel Livre (voir note)			N/A
TROUSSE D'ANIMATION SPÉCIALISÉE	20 $ / matériel Livre (voir note)	35 $ / matériel Livre (voir note)	400 $ à 700 $ Selon coût de remplacement			N/A	N/A
TROUSSE TECHNO-CRÉATIVE WALLY	20 $	--	60 $			N/A	N/A
NOTE : Tous les livres accompagnant les outils d'animation ou biens culturels sont assujettis à la Politique pour les documents perdus et/ou détériorés

Catégorie ABONNÉ et NON ABONNÉ
Outils d'animation et biens culturels	Coût détérioration^*	Coût perte partielle^*	Coût perte totale^*
BINGO LIVRES	5 $ / matériel Livre (voir note)	10 $ / matériel Livre (voir note)	35 $ / matériel Livre (voir note)
BLOC THÉMATIQUE	Livre (voir note)	Livre (voir note)	Livre (voir note)
BUTAÏ	30 $	--	200 $
CASQUE RÉALITÉ VIRTUELLE	60 $	--	450 $
CHASSE AU TRÉSOR INTERACTIVE Cochlea	5 $	15 $	35 $
JEU DE SOCIÉTÉ/ÉDUCATIF	20 $	30 $	max. 50 $
JEU D'ÉVASION INTERACTIF Cochlea	5 $	10 $	25 $
JEU INTERACTIF À BASE DE RÉALITÉ AUGMENTÉE	15 $ / matériel Livre (voir note)	25 $ / matériel Livre (voir note)	80 $ / matériel Livre (voir note)
KAMISHIBAÏ	20 $	--	55 $
LISEUSE	40 $	--	250 $
TAPIMAGINE	Coût réparation selon évaluation Livre (voir note)	Coût réparation selon évaluation Livre (voir note)	1500 $ à 2000 $ / matériel Livre (voir note)
TROUSSE D'ANIMATION SPÉCIALISÉE	20 $ / matériel Livre (voir note)	35 $ / matériel Livre (voir note)	400 $ à 700 $ Selon coût de remplacement
TROUSSE TECHNO-CRÉATIVE WALLY	20 $	--	60 $
NOTE : Tous les livres accompagnant les outils d'animation ou biens culturels sont assujettis à la Politique pour les documents perdus et/ou détériorés

LE RÉSEAU BIBLIO ATNQ FACTURERA :
Outils d'animation et biens culturels	Bibliothèque¹ 200 $ et moins	Organisme spécialisé¹ 200 $ et plus	Abonné.e ou organisme non spécialisé¹ 200 $ et plus	Organisme spécialisé non abonné²
BINGO LIVRES			N/A	N/A
BLOC THÉMATIQUE			N/A	N/A
BUTAÏ		--	--
CASQUE RÉALITÉ VIRTUELLE
CHASSE AU TRÉSOR INTERACTIVE Cochlea		--	--
JEU DE SOCIÉTÉ/ÉDUCATIF		--	--
JEU D'ÉVASION INTERACTIF Cochlea		--	--
JEU INTERACTIF À BASE DE RÉALITÉ AUGMENTÉE			N/A	N/A
KAMISHIBAÏ		--	--
LISEUSE			N/A	N/A
TAPIMAGINE			N/A
TROUSSE D'ANIMATION SPÉCIALISÉE			N/A	N/A
TROUSSE TECHNO-CRÉATIVE WALLY			N/A	N/A
NOTE : Tous les livres accompagnant les outils d'animation ou biens culturels sont assujettis à la Politique pour les documents perdus et/ou détériorés

-La bibliothèque qui emprunte elle-même des outils d’animation et biens culturels doit assumer les coûts selon les politiques en vigueur.
-La bibliothèque, dont l’abonné.e, l’organisme spécialisé abonné et l’organisme non spécialisé abonné a emprunté et endommagé, perdu ou volé, etc., sera facturée pour les outils d’animation dont les coûts de détérioration, de perte partielle et totale sont de 200 $ et moins, avant taxes. Pour 200 $ et plus, le Réseau BIBLIO ATNQ s’occupe (en collaboration avec les bibliothèques membres) de l’émission de la facture directement à l’abonné.e, l’organisme spécialisé abonné et l’organisme non spécialisé abonné et des suivis nécessaires.
Le Réseau BIBLIO ATNQ gère tout le processus de facturation directement avec l’organisme spécialisé non abonné.